Le présent règlement est disponible sur le site digital-campus.fr et/ou est adressé à titre gratuit à toute personne qui en fait la demande écrite auprès de la société Bellecour Ecoles d’Art à l’adresse suivante : 16 Rue François Dauphin - 69002 Lyon. Les frais d’affranchissement liés à cette demande sont remboursables au tarif lent en vigueur 20g sur simple demande écrite accompagné d’un RIB ou d’un RIP jointe à la demande de règlement.
Une seule demande de remboursement des frais engagés pour obtenir cette copie sera prise en considération par foyer (même nom, même adresse).
