Le Règlement Intérieur (« RI ») a pour objet de (i) présenter à l’ensemble des étudiants l’organisation de l’Etablissement et du cursus suivi au cours de cette année, ainsi que de (ii) définir les règles applicables au sein de l’Etablissement et d’assurer les conditions les plus propices aux activités pédagogiques, au respect et au développement de la personnalité et des aptitudes de chacun, ainsi qu’à la notoriété de l’Etablissement.
Le Règlement Intérieur s’applique à toutes les activités de l’étudiant au sein de l’Etablissement, y compris lors des voyages d’étude ou encore lorsque l’étudiant représente l’établissement dans le cadre de manifestations extérieures ainsi que pendant ses stages et ses périodes de formation en entreprise ou à l’étranger.
Il se compose, outre de son corpus, des annexes et chartes associées qui lui sont adjointes, auxquelles il fait référence ou qui stipulent un renvoi à ce dernier.
Le respect du Règlement Intérieur de l’Etablissement est une condition substantielle au bon déroulement du cursus, au bon fonctionnement de l’Etablissement, à la sécurité, au respect et à l’épanouissement de chacun.
Les présentes dispositions s’appliquent à tout étudiant inscrit quel que soit son statut : Etudiant, Apprenti ou Stagiaire de la formation professionnelle ou continue, sauf particularités propres à leur statut. La communication par l’Etablissement, sa signature ou la lecture de ce document induit de la part de chacun qu’il en a pris connaissance en détail et qu’il l’accepte, renonçant ainsi à valablement prétendre en ignorer le contenu.
Les règles édictées sont par nature évolutives, de sorte que le Règlement Intérieur est susceptible d’être amendé, corrigé, complété en cours d’année. Il est systématiquement accessible, affiché ou diffusé et par suite opposable à chacun.
